La construction amateur

DIVISION 224
NAVIRES DE PLAISANCE

Ancienne division 224
Elle n'est plus en vigueur depuis le 1er janvier 2005
Vous pouvez consulter et télécharger le nouveau texte ICI

Table des matières

CHAPITRE 2

Dispositions applicables aux navires de plaisance
autres que les embarcations légères de plaisance

TITRE PREMIER - Dispositions relatives a l'approbation

-01 Dossier d'approbation d'un navire de plaisance
-02 Construction par des amateurs

TITRE 2 - Construction, coque, compartimentage

-03 Matériaux de construction
-04 Compartimentage
-05 Ouvertures dans les cloisons étanches
-06 Ouvertures dans la coque et les superstructures
-07 Cockpits et surbaux
-08 Filières garde-corps et leurs fixations

TITRE 3 - Dispositions relatives a l'appareil propulsif et a l’électricité. Installations pour l'utilisation des hydrocarbures

-09 Généralités
-10 Classement des combustibles liquides
-11 Ventilation des compartiments moteurs
-12 Réservoir à combustible
-13 Tuyautages d'alimentation en combustible
-14 Carburateur
-15 Essais du circuit d'alimentation en combustible - Continuité électrique
-16 Echappement moteur
-17 Colliers de serrage
-18 Moteurs hors bord
-19 Electricité

TITRE 4 - Sauvetage - Epuisement - Insubmersibilité

-20 Engins de sauvetage collectifs
-21 Engins de sauvetage individuels
-22 Engins flottants
-23 Marquage des bouées de sauvetage et des engins flottants
-24 Insubmersibilité des navires de plaisance
- - 25 à 27 - Abrogés
-28 Voiliers multicoques – Insubmersibilité - Dispositions diverses
-29 Epuisement – Assèchement

TITRE 5 - Protection contre l'incendie

-30 Extincteurs
-31 Extinction par l'eau – Réseau et pompe d'incendie
-32 Installation d'extinction fixe par gaz inerte

TITRE 6 - Installations et appareils a gaz liquéfie combustible

-33 Règles applicables

TITRE 7 - Habitabilité et hygiène

-34 Locaux affectés aux personnes - Appareils de chauffage
-35 Eau potable
-36 Matériel médical et pharmaceutique

TITRE 8 - Sécurité de la navigation - Dispositions relatives a la conduite, aux appareils,documents et instruments nautiques, objets d'armement et de rechange

-37 Feux et marques de navigation
-38 Passerelle de navigation ou poste de pilotage
-39 Compas
-40 Réflecteur d'ondes radar
-41 Journal de bord
-42 Ski nautique
-43 Navires participant à des opérations de plongée
-44 Instruments et documents nautiques Matériel d'armement -Objets de rechange
-45 Signaux pyrotechniques de détresse
-46 Caractéristiques des apparaux de mouillage
-47 Engins pneumatiques tractés par vedettes rapides

Cette version de la Division 224 ne peut remplacer le texte officiel. Sa mise en page, dépourvue des références aux divers arrêtés et numéros complets d'articles, est simplement destinée à en faciliter la consultation.
Vous pouvez télécharger ici la version officielle (à jour du 08-08-01) au format pdf

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