La construction amateur
DIVISION 224
NAVIRES DE PLAISANCE
Ancienne division 224
Elle n'est plus en vigueur depuis le 1er janvier 2005
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TABLE DES MATIERES
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-01- Champ d'application
-02- Catégories de navigation
-03- Engins de plage
-04- Embarcations légères de plaisance ou véhicules nautiques à moteur
-05- Voilier, navire à moteur et croiseur mixte
-06- Approbation d'un navire de plaisance
-07- Navires d'un même type construits par plusieurs chantiers
-08- Modifications d'un navire ou d'une série approuvés
-09- Dérogations
-10- Attestation de construction d'un navire de série
-11- Approbation d'un navire construit ou importé à l'unité, ou d'un navire construit ou fini par un amateur
-12- Plaque signalétique
-13- Identification des coques
-14- Date d'application et dispositions transitoires
-01 Dossier d'approbation d'un navire de plaisance
-02 Construction par des amateurs
-03 Matériaux de construction
-04 Compartimentage
-05 Ouvertures dans les cloisons étanches
-06 Ouvertures dans la coque et les superstructures
-07 Cockpits et surbaux
-08 Filières garde-corps et leurs fixations
-09 Généralités
-10 Classement des combustibles liquides
-11 Ventilation des compartiments moteurs
-12 Réservoir à combustible
-13 Tuyautages d'alimentation en combustible
-14 Carburateur
-15 Essais du circuit d'alimentation en combustible - Continuité électrique
-16 Echappement moteur
-17 Colliers de serrage
-18 Moteurs hors bord
-19 Electricité
-20 Engins de sauvetage collectifs
-21 Engins de sauvetage individuels
-22 Engins flottants
-23 Marquage des bouées de sauvetage et des engins flottants
-24 Insubmersibilité des navires de plaisance
- - 25 à 27 - Abrogés -
-28 Voiliers multicoques – Insubmersibilité - Dispositions diverses
-29 Epuisement – Assèchement
-30 Extincteurs
-31 Extinction par l'eau – Réseau et pompe d'incendie
-32 Installation d'extinction fixe par gaz inerte
-33 Règles applicables
-34 Locaux affectés aux personnes - Appareils de chauffage
-35 Eau potable
-36 Matériel médical et pharmaceutique
-37 Feux et marques de navigation
-38 Passerelle de navigation ou poste de pilotage
-39 Compas
-40 Réflecteur d'ondes radar
-41 Journal de bord
-42 Ski nautique
-43 Navires participant à des opérations de plongée
-44 Instruments et documents nautiques Matériel d'armement -Objets de rechange
-45 Signaux pyrotechniques de détresse
-46 Caractéristiques des apparaux de mouillage
-47 Engins pneumatiques tractés par vedettes rapides
-01 Navigation à bord des navires équipés de radar ou d'aides électroniques à la navigation
-02 Usage des signaux d'alarme ou de détresse
-03 Emploi injustifié des signaux de détresse
-04 Message de détresse – Mesures à prendre par le capitaine
-05 Signaux de sauvetage
-01 Zones de navigation
-02 Capacité de transport des embarcations rigides
-03 Capacité de transport des embarcations pneumatiques
-04 Dérogations aux règles relatives aux capacités de transport
-05 Réserves de flottabilité
-06 Flottabilité des embarcations pneumatiques
-07 Flottabilité des embarcations autres que pneumatiques
-08 Matériel d'armement
-09 Gilets ou brassières de sauvetage
-10 Extincteurs
-11 Dispositions des chapitres 224-2 et 224-3 applicables aux embarcations légères de plaisance
-12 Demandes d'approbation
-01 Abrogé
-02 Zone de navigation
-03 Approbation
-04 Insubmersibilité, stabilité
-05 Mode de propulsion
-06 Contrôle de la propulsion
-07 Autonomie
-08 Matériel d’armement
-09 Niveau sonore
-10 Notice d’utilisation
-11 Gilets
-12 Location
-1 Constitution du dossier type de demande d'approbation
-2 Attestation de construction et de jauge d'un navire de plaisance de série
-3 Règles et procédures à appliquer pour l'octroi des dérogations prévues par l'article 224-1.09 de la présente division
-4 Matériaux et échantillonnages des plaques transparentes des fenêtres, hublots, panneaux et en général toutes ouvertures dans la coque et les superstructures
-5 Construction des réservoirs a combustible liquide en plastique renforcé
-6 Tableau des caractéristiques des apparaux de mouillage
-7 Détermination de la charge utile et du nombre de personnes pouvant prendre place a bord des embarcations visées au chapitre 224-4 à l'exception des embarcations pneumatiques
-8 Boites de secours
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